Mentions légales

EDITEUR DU SITE

ARTISANE Pâtisserie & Cuisine
SARL ARTISANE
19 rue du Palais des Guilhem 34000 MONTPELLIER

Tél. : 04 99 06 50 80

E-mail : contact@artisane-montpellier.fr

Siret : 884 624 008 00014 – APE : 5610A

CONCEPTION & RÉALISATION

Com en Régions

Tél. : 01 83 90 66 90

Site : https://comenregions.com/

HÉBERGEMENT

OVH

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site : https://www.ovh.com

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

La charte graphique et les contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier.

À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation de ces éléments pour un usage privé est autorisée. En conséquence, toute représentation, reproduction, modification ou, de manière plus générale, exploitation de la charte graphique ou des contenus du présent site sans autorisation expresse et préalable de “ARTISANE” est interdite.

Toute exploitation non autorisée de ces éléments est constitutive d’acte de contrefaçon de droit d’auteur et/ou droit des signes distinctifs et engage la responsabilité pénale et civile du contrevenant.